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Auteur Fil de discussion: Nouveau justificatif bateau  (Lu 12489 fois)
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Ghauscao
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« le: 17 Mars 2022 18:13:17 »

Je viens de recevoir les papiers de rapid’O2 et j’ai remarqué que ce n’était plus un acte de francisation ou carte de circulation mais un certificat d’enregistrement d’un navire de plaisance…

Il y a désormais une case pour noter la puissance administrative.

Avez-vous cela pour votre bateau ?

Qu’avez-vous de noté dans puissance administrative ?
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Sveti
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Antony
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« Répondre #1 le: 17 Mars 2022 18:19:13 »

Puissance en kW sur ma carte de circulation, pas de puissance administrative.
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Phil06
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« Répondre #2 le: 17 Mars 2022 18:45:34 »

Bonsoir

Il est noté la puissance administrative , circulation de 2020


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Philippe
Ghauscao
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« Répondre #3 le: 17 Mars 2022 19:14:10 »

Puissance en kW sur ma carte de circulation, pas de puissance administrative.

Moi j’ai les trois…

Din
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Ludo30
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Ludo
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« Répondre #4 le: 17 Mars 2022 20:38:38 »

Kw et admi sur mon certificat d’enregistrement .
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stéphane
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« Répondre #5 le: 17 Mars 2022 21:08:45 »

 carte de circulation de juin 2020 format A4

uniquement puissance installée en kW

Nota : la puissance maxi recommandée en kW est indiquée
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Stéphane
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« Répondre #6 le: 18 Mars 2022 08:46:46 »

Bonjour

C'est étonnant que cela ne soit pas uniformisé .
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Philippe
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« Répondre #7 le: 18 Mars 2022 10:10:35 »

Cela doit dépendre du quartier AF/ douanes ou est immatriculé le bateau.
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Michel
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lefailhal
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« Répondre #8 le: 18 Mars 2022 10:14:34 »

Ma carte de circulation de juillet 2018 ne mentionnait que la marque, le n° de série et la puissance KW :



Suite à la remotorisation de mon bateau voici le certificat d'enregistrement de février 2022 :



Il y a donc en plus le modèle du moteur, sa puissance administrative et le carburant...
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Jeff
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« Répondre #9 le: 18 Mars 2022 10:20:03 »

Et effectivement la puissance max autorisée est mentionnée

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Jeff
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« Répondre #10 le: 18 Mars 2022 10:24:21 »

Tu es d'ailleurs en infraction: tu dépasses de 0.1 Kw  Grimaçant
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Michel
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lionel38
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« Répondre #11 le: 18 Mars 2022 11:12:32 »

Moi pas de papier achat 21 juin2021 tout est numérique pour la carte de circulation  est oui la puissance maxi est marqué 🧐
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Il est là enfin… aquador 21 WA
lefailhal
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« Répondre #12 le: 18 Mars 2022 12:28:48 »

Attention, le certificat d'enregistrement doit se trouver à bord du navire et être présenté à toute réquisition des agents....
Je pense qu une copie numérique sur smartphone par exemple est suffisante mais il faut ce document à portée de mains.
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Jeff
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Eric
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« Répondre #13 le: 18 Mars 2022 13:11:14 »

Et effectivement la puissance max autorisée est mentionnée



puissance max autorisée, non, recommandée oui.
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Eric
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« Répondre #14 le: 18 Mars 2022 14:57:53 »

Oui Eric, tu as raison la nuance est importante !!!
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Jeff
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« Répondre #15 le: 18 Mars 2022 18:13:53 »

De mémoire sur le four winns ils m’ont indiqué puissance administrative 0.
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« Répondre #16 le: 19 Mars 2022 22:07:53 »

Il existe une tolérance de 15% entre la puissance recommandée et la puissance réelle.
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La dialectique de l'instant nous permet d'apercevoir cette nécessité comme l'unité du possible et ainsi surgit l'immédiateté de la perception du principe de la vitesse d'atteinte

Denis
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« Répondre #17 le: 20 Mars 2022 10:34:22 »

Bonjour
Sur mon ancien acte de francisation, il y avait ceci à propos du moteur  Très souriant, cherchez l'erreur  Tire la langue,


Dominique
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« Répondre #18 le: 20 Mars 2022 10:38:50 »

cherchez l'erreur
tolérance de 15%

L'erreur n'est pas si énorme, 15 pour 150 au lieu de 15 pour 100.  Grimaçant
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Christophe
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« Répondre #19 le: 20 Mars 2022 11:52:20 »

Bonjour

Il existe une tolérance de 15% entre la puissance recommandée et la puissance réelle.

Aurait tu quelque chose de sérieux ou mieux officiel sur ce sujet, j'ai beaucoup chercher et n'ai jamais trouver  de document  suffisamment  clair et explicite,
J'ai demander a mon assureur qui ma  lui clairement dit non !!  puissance max déterminé par le constructeur, si non perte de garantie   
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Michael
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« Répondre #20 le: 20 Mars 2022 12:10:05 »

Bonjour

Aurait tu quelque chose de sérieux ou mieux officiel sur ce sujet, j'ai beaucoup chercher et n'ai jamais trouver  de document  suffisamment  clair et explicite,
J'ai demander a mon assureur qui ma  lui clairement dit non !!  puissance max déterminé par le constructeur, si non perte de garantie   

Oui, je suis à la recherche du même type de document.
Mon cap camarat 515 est motorisé avec un « vieux » (22ans) 2 temps mercure 90cv ce qui est la puissance max indiquée sur la plaque constructeur,et je commence à envisager la remotorisation avec un 4T. Mais beaucoup des 4T actuels sont proposés en 80cv ou en 100cv. Comme je voudrais rester en puissance maxi, j’ai écrit à jeanneau pour savoir s’il était envisageable « légalement » de monter un 100cv. La seule réponse qui m’a été donnee à été de prendre contact avec le concessionnaire local pour qu’il me conseille sur le sujet….. autant dire aucune info…

Donc si quelqu’un a une info fiable je suis preneur.

Michael
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« Répondre #21 le: 20 Mars 2022 13:12:37 »

Art 240- 1 version du 13/05/14

http://www.plongee-cias.org/actualites/pdf/1175cts.pdf 


????
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« Répondre #22 le: 20 Mars 2022 13:20:10 »

Oui, je suis à la recherche du même type de document.
Mon cap camarat 515 est motorisé avec un « vieux » (22ans) 2 temps mercure 90cv ce qui est la puissance max indiquée sur la plaque constructeur,et je commence à envisager la remotorisation avec un 4T. Mais beaucoup des 4T actuels sont proposés en 80cv ou en 100cv. Comme je voudrais rester en puissance maxi, j’ai écrit à jeanneau pour savoir s’il était envisageable « légalement » de monter un 100cv. La seule réponse qui m’a été donnee à été de prendre contact avec le concessionnaire local pour qu’il me conseille sur le sujet….. autant dire aucune info…

Donc si quelqu’un a une info fiable je suis preneur.

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Bonjour
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« Répondre #23 le: 20 Mars 2022 15:06:08 »

Art 240- 1 version du 13/05/14

http://www.plongee-cias.org/actualites/pdf/1175cts.pdf 


????

la tolérance c’est donc l’article 1.06.

plutôt que regarder sur des sites qui ne mettent pas à jour les documents officiels, il est sage de consulter le site legifrance qui est systématiquement à jour
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« Répondre #24 le: 20 Mars 2022 15:45:47 »

Bonjour

la tolérance c’est donc l’article 1.06.

plutôt que regarder sur des sites qui ne mettent pas à jour les documents officiels, il est sage de consulter le site legifrance qui est systématiquement à jour

je ne trouve pas d'article 1.06 dans la dernière mouture de la  240 aurait tu un lien actuel  vers cet article ?

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038462363

« Dernière édition: 20 Mars 2022 15:51:02 par doumes » Journalisée

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« Répondre #25 le: 20 Mars 2022 16:38:13 »

Art 240- 1 version du 13/05/14

http://www.plongee-cias.org/actualites/pdf/1175cts.pdf  


????

La dernière version en vigueur de la D240 date de mai 2019.

Toute version précédente est caduque.
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« Répondre #26 le: 20 Mars 2022 18:26:44 »

merci JL, je n’avais pas eu le temps de vérifier. Ça confirme le conseil que je donnais. 
Bonjour

je ne trouve pas d'article 1.06 dans la dernière mouture de la  240 aurait tu un lien actuel  vers cet article ?

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038462363



ça semble avoir disparu en effet. on doit pouvoir trouver ce que ke texte est devenu sur les publications du ministère de l’env
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« Répondre #27 le: 20 Mars 2022 19:21:30 »

De toutes façons, l'assurance doit envoyer son accord écrit pour une dépassement de puissance éventuel. J'avais demandé à Ocqueteau un avis pour passer d'un 2 temps à un 4T , lequel pesait le double de l'ancien moteur. Ocqueteau m'avait conseillé plusieurs renforts que j'ai fait exécuter scrupuleusement par une entreprise et installer par le CC qui m'avait vendu le nouveau moteur. J'avais fourni toutes les pièces à mon assureur (lequel m'avait donné son accord) afin d'être en règle. Je pense qu'il vaut mieux être totalement "transparent" car lors d'un sinistre tout élément non conforme est une clause de nullité du contrat.
Avant d'acheter mon bateau, j'avais visités de nombreux exemplaires de ce modèle. Plusieurs bateaux équipés justement de moteur plus lourd que celui prévu à l'origine avaient le tableau arrière déformé. Le mien, utilisé depuis plusieurs années, n'a pas bougé. 
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« Répondre #28 le: 21 Mars 2022 12:02:19 »

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Michael

Bonjour,
Je pense avoir lu que la réglementation (si elle n'a pas évolué depuis) autorisait un dépassement de la puissance maximale de 15 %.
Mais il vaut mieux demander au chantier (pour éventuellement vérifier le tableau arrière) et avoir l'accord de l'assurance.

Sur mon Antares 6.80, motorisée à l'époque avec un 115 cv MERCURY EFI, je pouvais mettre un 125 cv Optimax 2 temps.
D'ailleurs à la Palmyre, j'avis vu une Antares 680 avec cette motorisation.
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« Répondre #29 le: 21 Mars 2022 16:25:59 »

ben justement, c'est pour ca que j'ai posé la question directement à Jeanneau mais la seule réponse que j'ai eue a été de m'adresser à son concessionnaire local.
J'ai moi aussi vu des cap camarat 515 motorisés en 100cv 4T, mais je ne sais pas si c'est en toute légalité...
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